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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN
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Pavé du Buron
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pavé du Buron
ATELIERS DU PAIN, SAS

Numéro de dépôt :
4260457
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pavé du Buron de ATELIERS DU PAIN

Présentation de la marque Pavé du Buron

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavé du Buron »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN domicilié(e) ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 988 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN CAUSSADE domicilié(e) ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATELIERS DU PAIN a également déposé les autres marques suivantes : Pain Pastel , Baguette Pastel , Baguette Des Monts


ATELIERS DU PAIN, SAS - ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France - SIREN 791988041


M. JULIEN CAUSSADE - ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 14 décembre 2016 - Rejet total n°690943 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires.