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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ateliers du Pain
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Pain Pastel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pain Pastel
Ateliers du Pain, SAS

Numéro de dépôt :
4180648
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
Pain Pastel de Ateliers du Pain

Présentation de la marque Pain Pastel

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ateliers du Pain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pain Pastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ateliers du Pain domicilié(e) Zone artisanale, Garrigue Longue - 81600 - Montans - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 988 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ateliers du Pain, M. Julien Caussade domicilié(e) Zone artisanale, Garrigue Longue - 81600 - Montans - France.

La marque Pain Pastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Pastel arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

Ateliers du Pain a également déposé les autres marques suivantes : Pavé du Buron , Baguette Pastel , Baguette Des Monts


Ateliers du Pain, SAS - Zone artisanale, Garrigue Longue - 81600 - Montans - France - SIREN 791988041


Ateliers du Pain, M. Julien Caussade - Zone artisanale, Garrigue Longue - 81600 - Montans - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.