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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN 81
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LA BAGUETTE COURTI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BAGUETTE COURTI
ATELIERS DU PAIN 81, SAS

Numéro de dépôt :
4227995
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
LA BAGUETTE COURTI de ATELIERS DU PAIN 81

Présentation de la marque LA BAGUETTE COURTI

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN 81 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BAGUETTE COURTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN 81 domicilié(e) ZA, GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 988 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS DU PAIN 81 domicilié(e) ZA, GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France.

La marque LA BAGUETTE COURTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTE COURTI arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

ATELIERS DU PAIN 81 a également déposé les autres marques suivantes : Baguette du Buron , BAGUETTE DE L'ATELIER , Paillassou


ATELIERS DU PAIN 81, SAS - ZA, GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France - SIREN 791988041


ATELIERS DU PAIN 81 - ZA, GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.