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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN 81
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Baguette du Buron
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baguette du Buron
ATELIERS DU PAIN 81, SAS

Numéro de dépôt :
4256026
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Baguette du Buron de ATELIERS DU PAIN 81

Présentation de la marque Baguette du Buron

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN 81 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baguette du Buron »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DU PAIN 81 domicilié(e) ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 988 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN CAUSSADE domicilié(e) ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATELIERS DU PAIN 81 a également déposé les autres marques suivantes : LA BAGUETTE COURTI , BAGUETTE DE L'ATELIER , Paillassou


ATELIERS DU PAIN 81, SAS - ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France - SIREN 791988041


M. JULIEN CAUSSADE - ZONE ARTISANALE GARRIGUE LONGUE - 81600 - MONTANS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet total n°690361 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires.