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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ateliers du Moulin
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Le Moulin Féerique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Moulin Féerique
Ateliers du Moulin, SAS

Numéro de dépôt :
3832881
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
Le Moulin Féerique de Ateliers du Moulin

Présentation de la marque Le Moulin Féerique

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ateliers du Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin Féerique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ateliers du Moulin domicilié(e) 3 route du trion - 63420 - ardes sur couze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ateliers du Moulin domicilié(e) 3 route du trion - 63420 - Ardes sur couze - France.

La marque Le Moulin Féerique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin Féerique est expirée depuis le 19 mai 2021.


Ateliers du Moulin, SAS - 3 route du trion - 63420 - ardes sur couze - France


Ateliers du Moulin - 3 route du trion - 63420 - Ardes sur couze - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie.