Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREMITAPIS
ATELIERS DU LOIR

Numéro de dépôt :
1023064
Date de dépôt :
18/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TREMITAPIS

Déposée le 18 juillet 1977 par ATELIERS DU LOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREMITAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DU LOIR domicilié(e) (S.A.), 18 avenue du Généralde-Gaulle 28120 ILLIERS COMBRAY. - France.

La marque TREMITAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TREMITAPIS est expirée depuis le 18 juillet 1987.

ATELIERS DU LOIR a également déposé les autres marques suivantes : DIFAL , MPL , REL , OPTIMAL


ATELIERS DU LOIR - (S.A.), 18 avenue du Généralde-Gaulle 28120 ILLIERS COMBRAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.