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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DES GRAVES
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MIPY BIOENERGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIPY BIOENERGIES
ATELIERS DES GRAVES, SAS

Numéro de dépôt :
4250136
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
MIPY BIOENERGIES de ATELIERS DES GRAVES

Présentation de la marque MIPY BIOENERGIES

Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DES GRAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIPY BIOENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DES GRAVES domicilié(e) ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADG, M. OF Julien domicilié(e) ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France.

La marque MIPY BIOENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIPY BIOENERGIES arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

ATELIERS DES GRAVES a également déposé les autres marques suivantes : COVERMETHA , METHANBOX


ATELIERS DES GRAVES, SAS - ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France


ADG, M. OF Julien - ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Machines agricoles ;

Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.