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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DES GRAVES
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METHANBOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

METHANBOX
ATELIERS DES GRAVES, SAS

Numéro de dépôt :
4250138
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
METHANBOX de ATELIERS DES GRAVES

Présentation de la marque METHANBOX

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DES GRAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METHANBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DES GRAVES domicilié(e) ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADG, M. Julien OF domicilié(e) ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France.

La marque METHANBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METHANBOX arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

ATELIERS DES GRAVES a également déposé les autres marques suivantes : COVERMETHA , MIPY BIOENERGIES


ATELIERS DES GRAVES, SAS - ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France


ADG, M. Julien OF - ZI LOU VERDAÏ, 25 rue Lou Verdai - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Machines agricoles ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .