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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE SAINT DENIS
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MIXANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIXANE
ATELIERS DE SAINT DENIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494213
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque MIXANE

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE SAINT DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE SAINT DENIS domicilié(e) 42750 SAINT DENIS DE CABANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 053 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque MIXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIXANE est expirée depuis le 29 novembre 2003.


ATELIERS DE SAINT DENIS Société Anonyme - 42750 SAINT DENIS DE CABANNE - France - SIREN 338053739


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Machines et machines-outils; machines et machines-outils pour le bâtiment; bétonnières; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs