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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MONCADE
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O'TACAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'TACAM
ATELIERS DE MONCADE, société anonyme, route de Biron, 64300 ORTHEZ.

Numéro de dépôt :
1245933
Date de dépôt :
23/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1993

Présentation de la marque O'TACAM

Déposée le 23 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MONCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'TACAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MONCADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque O'TACAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TACAM est expirée depuis le 23 septembre 1993.

ATELIERS DE MONCADE a également déposé les autres marques suivantes : A DE MONCADE


ATELIERS DE MONCADE, société anonyme, route de Biron, 64300 ORTHEZ. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.