ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3788393
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
Présentation de la marque ATMOSTOP
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATMOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) 74 Chemin de la Chapelle Saint Antoine ZA Les Portes du Vexin 95300 ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.
La marque ATMOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée - 74 Chemin de la Chapelle Saint Antoine ZA Les Portes du Vexin 95300 ENNERY - France - SIREN 608200796
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16
Détartrants, autres qu'à usage domestique ; détartrant pour joints d'étanchéité, autres qu'à usage domestique ; préparations bactériologiques pour détartrants et nettoyants sanitaires ; préparations bactériologiques pour tous produits d'entretien sanitaire et domestique. ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour joints d'étanchéité, à usage domestique ; lingettes imprégnées de détartrant pour le nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les revêtements en carrelage. ;
Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits anti-moisissures pour joints d'étanchéité. ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; mastics pour joints.
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