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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
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ATMOSIONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSIONIC
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98729511
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2018

Présentation de la marque ATMOSIONIC

Déposée le 23 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATMOSIONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) ZA les Portes du Vexin, 74, Chemin de la Chapelle Saint Antoine,95300 ENNERY (dossier no 2366618) - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2366618) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMOSIONIC est expirée depuis le 23 avril 2018.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE Société par actions simplifiée - ZA les Portes du Vexin, 74, Chemin de la Chapelle Saint Antoine,95300 ENNERY (dossier no 2366618) - 95300 - France - SIREN 608200796


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2366618) - 75017 - France


Inscription le 20 mai 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473987 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366618 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, canalisations électriques, conduites d'électricité, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils de détartrage de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installation de distribution d'eau ; filtres pour l'eau potable.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.