Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSEPTIX
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS, Société Anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1642082
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001

Présentation de la marque ATMOSEPTIX

Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSEPTIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS domicilié(e) 19 Mail Joliot Curie, SAINT OUEN L'AUMONE, 95000 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque ATMOSEPTIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSEPTIX est expirée depuis le 1 février 2001.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS, Société Anonyme franÇaise - 19 Mail Joliot Curie, SAINT OUEN L'AUMONE, 95000 CERGY PONTOISE - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Réactivateur biologique pour l'entretien des fosses septiques et des toilettes chimiques