Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSELEC
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1508692
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque ATMOSELEC

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS domicilié(e) 19, Mail Joliot Curie, Z.I. du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95000 CERGY-PONTOISE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque ATMOSELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSELEC est expirée depuis le 13 janvier 1999.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS (S.A.) - 19, Mail Joliot Curie, Z.I. du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95000 CERGY-PONTOISE, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Produits pour le nettoyage et pour la protection contre l'oxydation et l'humidit{ des installations électriques et électroniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.