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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
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ATMOSBIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMOSBIO
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1711765
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque ATMOSBIO

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) ZA Les Portes du Vexin, 74 Chemin de la Chapelle St Antoine - 95300 - ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATMOSBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOSBIO est expirée depuis le 13 décembre 2021.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT , ATMOSBIOFILM


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée - ZA Les Portes du Vexin, 74 Chemin de la Chapelle St Antoine - 95300 - ENNERY - France - SIREN 608200796


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211364 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 14 février 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°569526 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488635 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices, tous ces produits étant à base de micro-organismes sans nocivité pour l'environnement ni risques pathogènes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants, notamment désinfectants pour l'entretien des fosses septiques, des toilettes chimiques et des canalisations, détartrants et nettoyants pour sanitaires, réactivateur biologique pour l'entretien des fosses septiques et des toilettes chimiques;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, tous ces produits étant à base de micro-organismes sans nocivité pour l'environnement ni risques pathogènes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.