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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
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ATMOSAMAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSAMAIL
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1482513
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2018

Présentation de la marque ATMOSAMAIL

Déposée le 10 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSAMAIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) ZA les Portes du Vexin, 74, Chemin de la Chapelle Saint Antoine,95300 ENNERY (dossier no 2378700) - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2378700) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOSAMAIL est expirée depuis le 10 août 2018.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT , ATMOSBIOFILM


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE Société par actions simplifiée - ZA les Portes du Vexin, 74, Chemin de la Chapelle Saint Antoine,95300 ENNERY (dossier no 2378700) - 95300 - France - SIREN 608200796


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2378700) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378700 - Publication au BOPI 2008-07-04

Renouvellement sans limitation n°2117943 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 7 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°482247 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Produits pour la réparation d'éclats ou de fissures sur émail, grès, faïence et porcelaine et pour la rénovation des sanitaires et éviers en général.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.