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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
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ATMOS FILETANCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMOS FILETANCHE
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1243424
Date de dépôt :
17/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2023

Présentation de la marque ATMOS FILETANCHE

Déposée le 17 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS FILETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) ZA Les Portes du Vexin, 74 Chemin de la Chapelle Saint-Antoine - 95300 - ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel Doucerain domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATMOS FILETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOS FILETANCHE est expirée depuis le 17 août 2023.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée - ZA Les Portes du Vexin, 74 Chemin de la Chapelle Saint-Antoine - 95300 - ENNERY - France - SIREN 608200796


Cabinet IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel Doucerain - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247121 - Publication au BOPI 2003-07-31

Renouvellement sans limitation n°2022224 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement d'adresse n°383950 - Publication au BOPI 2003-12-23

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533268 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.