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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
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ATMOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMOS
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1712508
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2021

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) ZA Les Portes du Vexin, 74 Chemin de la Chapelle St Antoine - 95300 - ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 18 décembre 2021.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE, Société par Actions Simplifiée - ZA Les Portes du Vexin, 74 Chemin de la Chapelle St Antoine - 95300 - ENNERY - France - SIREN 608200796


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211365 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486579 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 23 janvier 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°567817 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Alimentateurs et extracteurs à tablier métallique destinés à l'alimentation de concasseurs et au chargement pour matériaux de carrières et sidérurgique, charbons, minerais;transporteurs à clinker pour cimenteries;trappes à casques et à tiroirs pour fermetures de trémies et de silos; transporteurs à usage industriel, à l'exception de l'industrie alimentaire