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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE
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ATMOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOS
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1395726
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 24 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE domicilié(e) ZA les Portes du Vexin, 74, Chemin de la Chapelle Sainte Antoine,95300 ENNERY (dossier no 2327587) - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2327587) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 24 février 2017.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE Société par actions simplifiée - ZA les Portes du Vexin, 74, Chemin de la Chapelle Sainte Antoine,95300 ENNERY (dossier no 2327587) - 95300 - France - SIREN 608200796


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2327587) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327587 - Publication au BOPI 2006-11-22

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation n°2083185 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 13 décembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445371 - Publication au BOPI 2006-12-13

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Produits détartrants, nettoyants et décapants.Graisses spéciales au silicone et au bisulfure de molybden pour robinetterie gaz et sanitaires.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;pâtes et mastics pour joints et rebouchage pour la plomberie, le sanitaire et le bâtiment;garnitures d'étanchéité;joints, notamment joints pour conduites; compositions chimiques pour obturer les fuites et colmater les éclats d'émail.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.