Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMUS
ATELIERS DE MAISON ROUGE (société à responsabilité limitée), Route de Saint-Martin, 89700 TONNERE.

Numéro de dépôt :
1187028
Date de dépôt :
09/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAMUS

Déposée le 9 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE MAISON ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE MAISON ROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque CAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAMUS est expirée depuis le 9 novembre 1991.


ATELIERS DE MAISON ROUGE (société à responsabilité limitée), Route de Saint-Martin, 89700 TONNERE. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; accessoires pour cycles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.