Déposée le 9 mars 1978 par ATELIERS DE LIERNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOD PLASTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ATELIERS DE LIERNAIS domicilié(e) (S.A.) 40, Boulevard Eugène Réguillon 69100 VILLEURBANNE - France.
La marque MOD PLASTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOD PLASTIA est expirée depuis le 9 mars 1988.
ATELIERS DE LIERNAIS - (S.A.) 40, Boulevard Eugène Réguillon 69100 VILLEURBANNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012
Siège baquet ameublement, siège baquet automobile, siège porte bébé automobile, autres sièges
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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