Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE1
/
SUPER VITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER VITUS
ATELIERS DE LA RIVE (société anonyme) 1, route de St-Etienne, La Varizelle, 42400 ST.CHAMOND

Numéro de dépôt :
1309883
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque SUPER VITUS

Déposée le 15 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER VITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SUPER VITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER VITUS est expirée depuis le 15 mai 1995.

ATELIERS DE LA RIVE1 a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS 888


ATELIERS DE LA RIVE (société anonyme) 1, route de St-Etienne, La Varizelle, 42400 ST.CHAMOND - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Cadres de bicyclettes et tous les composants d'un cadre : tubes, raccords, boîtes de pédaliers, pattes de cadre, entretoises, fourches, têtes de fourches.Bicyclettes et leurs accessoires : freins, changements de vitesses et leurs accessoires, papillons de serrage de roues, blocages rapides de roues - double roue dentée de pédalier roues libres, moyeux, manivelles de cycles, carters de chaîne.Trousses et outillage de montage de cycles. Jouets Articles de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].