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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE1
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RUBIS 888
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS 888
ATELIERS DE LA RIVE (société anonyme) 1, Route de St-Etienne la Varizelle, 42400 ST.CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1287725
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1994
RUBIS 888 de ATELIERS DE LA RIVE1

Présentation de la marque RUBIS 888

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBIS 888 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque RUBIS 888 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS 888 est expirée depuis le 22 octobre 1994.

ATELIERS DE LA RIVE1 a également déposé les autres marques suivantes : SUPER VITUS


ATELIERS DE LA RIVE (société anonyme) 1, Route de St-Etienne la Varizelle, 42400 ST.CHAMOND. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Tubes pour cadres de bicyclettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.