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Marques déposées par ATELIERS DE LA RIVE
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VITUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITUS
ATELIERS DE LA RIVE

Numéro de dépôt :
1032713
Date de dépôt :
25/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de St Etienne

Présentation de la marque VITUS

Déposée le 25 octobre 1977 par ATELIERS DE LA RIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St Etienne), la marque française « VITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA RIVE domicilié(e) (société anonyme) 1 Route de Saint-Etienne 42400-ST. CHAMOND - France.

La marque VITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VITUS est expirée depuis le 25 octobre 1987.

ATELIERS DE LA RIVE a également déposé les autres marques suivantes : DURIFORT , ARCOR , VITUS , FUTURAL , SUPER VITUS GTI , SUPER VITUS , VITUS + CARBONE 9 , DURIFORT , DUROL S , VITUS PLUS


ATELIERS DE LA RIVE - (société anonyme) 1 Route de Saint-Etienne 42400-ST. CHAMOND - France


Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318218 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°318217 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318216 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318214 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination n°318215 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318213 - Publication au BOPI 2001-03-15

Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris, constructions navales et accessoires, aéronautique et aviation, charronerie, carrosserie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, jeux, jouets divers et articles de sport.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].