NEVIS
Présentation de la marque NEVIS
Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVIS est expirée depuis le 21 février 2005.
ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14