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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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ROUFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUFF
ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1225984
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1993

Présentation de la marque ROUFF

Déposée le 31 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque ROUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUFF est expirée depuis le 31 janvier 1993.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.) - 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles et leurs pièces détachées.