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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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ORLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY
ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1208513
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1992

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 6 juillet 1992.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.) - 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Bicyclettes et véhicules assimilés y compris leurs accessoires et les pièces détachées.