MOTOBECANE
Présentation de la marque MOTOBECANE
Déposée le 6 décembre 1978 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTOBECANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOTOBECANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOTOBECANE est expirée depuis le 6 décembre 1988.
ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028
Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI