Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBYNEUSE
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1053522
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOBYNEUSE

Déposée le 14 juin 1978 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYNEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

La marque MOBYNEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOBYNEUSE est expirée depuis le 14 juin 1988.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Tous instruments à moteur pour le jardinage et l'agriculture, notamment toutes machines à travailler le sol.