Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBYMATIC
Ateliers de la Motobécane

Numéro de dépôt :
947290
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOBYMATIC

Déposée le 19 mai 1976 par Ateliers de la Motobécane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de la Motobécane domicilié(e) (soc. an.), 16, rue Lesault, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque MOBYMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOBYMATIC est expirée depuis le 19 mai 1986.

Ateliers de la Motobécane a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


Ateliers de la Motobécane - (soc. an.), 16, rue Lesault, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.