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Marques déposées par Ateliers de la Motobécane
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MOBYLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBYLETTE
Ateliers de la Motobécane

Numéro de dépôt :
919118
Date de dépôt :
05/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOBYLETTE

Déposée le 5 mars 1975 par Ateliers de la Motobécane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de la Motobécane domicilié(e) (soc. an.), ayant son siège social : 16, rue Lesault, 93502 Pantin. - France.

La marque MOBYLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOBYLETTE est expirée depuis le 5 mars 1985.

Ateliers de la Motobécane a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


Ateliers de la Motobécane - (soc. an.), ayant son siège social : 16, rue Lesault, 93502 Pantin. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles à moteur, motocycles, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.