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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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MOBYLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBYLETTE
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1016383
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOBYLETTE

Déposée le 5 mai 1977 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.) 16, rue Lesault - 93502 PANTIN - France.

La marque MOBYLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOBYLETTE est expirée depuis le 5 mai 1987.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.) 16, rue Lesault - 93502 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles ou bicyclettes, cyclomoteurs, motocycles et généralement tous véhicules à deux roues avec ou sans moteur, ainsi que leurs pièces détachées.