Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBYLEC
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1124956
Date de dépôt :
26/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOBYLEC

Déposée le 26 février 1980 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France.

La marque MOBYLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOBYLEC est expirée depuis le 26 février 1990.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO , SYLVINE


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Tous véhicules électriques à deux, trais, quatre roues, et particulièrement véhicules à deux roues équipés d'accumulateurs et d'un moteur discoïdal.