MOBYCYCLE
Présentation de la marque MOBYCYCLE
Déposée le 15 mai 1979 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOBYCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOBYCYCLE est expirée depuis le 15 mai 1989.
ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052
Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI