Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBY
ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1181665
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOBY

Déposée le 16 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France.

La marque MOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOBY est expirée depuis le 16 septembre 1991.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO , SYLVINE


ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.) - 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cyclomoteurs, vélomoteurs, motocycles et véhicules assimilés, ainsi que leurs pièces détachées.