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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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MOB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOB
ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1283628
Date de dépôt :
10/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1994

Présentation de la marque MOB

Déposée le 10 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque MOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOB est expirée depuis le 10 septembre 1994.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.) - 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles, Cyclomoteurs, Vélomoteurs, Motocycles et véhicules assimilés, ainsi que leurs pièces détachées.