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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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MISILETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISILETTE
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1078421
Date de dépôt :
06/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MISILETTE

Déposée le 6 décembre 1978 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MISILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, re Lessault, 93502 PANTIN - France.

La marque MISILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MISILETTE est expirée depuis le 6 décembre 1988.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , BELFO , SYLVINE


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, re Lessault, 93502 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Tous véhicules automobiles à quatre roues, voiturettes, et plus particulièrement une voiture repliable.