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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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MISIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISIL
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1063601
Date de dépôt :
26/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MISIL

Déposée le 26 juin 1978 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France.

La marque MISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MISIL est expirée depuis le 26 juin 1988.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Bâtiments métalliques, notamment garages et constructions d'abri et de stockage pour véhicules automobiles, en superstructure et en infrastructure.