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Marques déposées par Ateliers de la Motobécane
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Ateliers de la Motobécane

Numéro de dépôt :
949180
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1976 par Ateliers de la Motobécane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de la Motobécane domicilié(e) (soc. an.), 16, rue Lesault, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949180.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 1986.

Ateliers de la Motobécane a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


Ateliers de la Motobécane - (soc. an.), 16, rue Lesault, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

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