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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1015323
Date de dépôt :
18/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 1977 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (Société anonyme francais, 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015323.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 1987.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (Société anonyme francais, 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocycles et véhicules assimilés, ainsi que leurs pièces détachées.