Déposée le 4 février 1980 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122134.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France
GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035
Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI
Cuirs et imitations du cuir;Articles en ces matières non compris dans d'autres classes et notamment les sacoches de toutes sortes et entre autres pour véhicules à deux roues, les pochettes, les musettes, les sacs, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements et notamment les maillots, pulls, blousons, casquettes, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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