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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1112719
Date de dépôt :
09/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque M

Déposée le 9 novembre 1979 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque M est expirée depuis le 9 novembre 1989.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes, scooters, et généralement tous véhicules à moteur ou à moteur auxiliaire.