Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISODYNE
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1102703
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISODYNE

Déposée le 17 juillet 1979 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN, MAUREAU & MILLET. - France.

La marque ISODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISODYNE est expirée depuis le 17 juillet 1989.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France


Cabinet GERMAIN, MAUREAU & MILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cyclomoteurs et motocycles, leurs pièces constitutives et en particulier leurs moteurs.