Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIMOBY
ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1205548
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1992

Présentation de la marque DIMOBY

Déposée le 3 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIMOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque DIMOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIMOBY est expirée depuis le 3 juin 1992.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO


ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.) - 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Tous véhicules à moteur ou à moteur auxiliaire, et notamment scooters, scooters légers, scooters à pédalier, cyclomoteurs carénés et voiturettes.