CARTE NOIRE

ATELIERS DE LA MOTOBECANE (S.A.)

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 25 août 1981 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 25 août 1991.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO