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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1004831
Date de dépôt :
09/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 7

Déposée le 9 mars 1977 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.) 16, rue Lesault - 93502 PANTIN - France.

La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 7 est expirée depuis le 9 mars 1987.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , 41 , MISILETTE , BELFO , SYLVINE


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.) 16, rue Lesault - 93502 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocycles et véhicules assimilés, ainsi que leurs pièces détachées".