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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECANE
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41
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

41
ATELIERS DE LA MOTOBECANE

Numéro de dépôt :
1069038
Date de dépôt :
27/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 41

Déposée le 27 septembre 1978 par ATELIERS DE LA MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 41 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE LA MOTOBECANE domicilié(e) (S.A.), 16 rue Lesault, 93502 PANTIN. - France.

La marque 41 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 41 est expirée depuis le 27 septembre 1988.

ATELIERS DE LA MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY , 51 , MOBYLEC , 7 , MOBYPOMPE , MARJORY , MOTOBECANE , MISILETTE , BELFO , SYLVINE


ATELIERS DE LA MOTOBECANE - (S.A.), 16 rue Lesault, 93502 PANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocycles et véhicules assimilés, ainsi que leurs pièces détachées.