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Marques déposées par ATELIERS DE LA MOTOBECAN
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MOBYLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBYLETTE
Société dite: ATELIERS DE LA MOTOBECAN

Numéro de dépôt :
1008261
Date de dépôt :
08/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOBYLETTE

Déposée le 8 février 1977 par ATELIERS DE LA MOTOBECAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ATELIERS DE LA MOTOBECAN domicilié(e) (Société anonyme francaise) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France.

La marque MOBYLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOBYLETTE est expirée depuis le 8 février 1987.

ATELIERS DE LA MOTOBECAN a également déposé les autres marques suivantes : M


Société dite: ATELIERS DE LA MOTOBECAN - (Société anonyme francaise) 16, rue Lesault, 93502 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10616 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.