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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE
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RIVTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVTY
ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1660161
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/04/2021

Présentation de la marque RIVTY

Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « RIVTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE domicilié(e) Lieu-dit Roumo - 31130 BALMA - FLOURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 800 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque RIVTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVTY est expirée depuis le 23 avril 2021.

ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AHG , ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE AURIOL et Cie , AURIOL , AURIOL MASQUES , AEROLOCK , AHG , AHG , PREMIUM RIVET , AHG , AHG


ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE, Société anonyme - Lieu-dit Roumo - 31130 BALMA - FLOURENS - France - SIREN 550800528


CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2194237 - Publication au BOPI 2001-03-09

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464706 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;rivets clous et vis.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.