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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE
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ADC TENNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADC TENNIS
ATELIERS DE LA CHAINETTE, ETABLISSEMENTS MAURICE BERNARD & FILS, Société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés commerciales, 17, avenue Aristide-Briand, PARTHENAY (Deux-Sèvres).

Numéro de dépôt :
1220754
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1992
ADC TENNIS de ATELIERS DE LA CHAINETTE

Présentation de la marque ADC TENNIS

Déposée le 3 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADC TENNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque ADC TENNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC TENNIS est expirée depuis le 3 décembre 1992.

ATELIERS DE LA CHAINETTE a également déposé les autres marques suivantes : BATILIFT , ADC FAYAT GROUP , ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP , CHAINETTE , MODULODRIVE


ATELIERS DE LA CHAINETTE, ETABLISSEMENTS MAURICE BERNARD & FILS, Société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés commerciales, 17, avenue Aristide-Briand, PARTHENAY (Deux-Sèvres). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Constructions métalliques; bâtiments, en particulier pour courts de tennis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.